Licence des images
Dernière mise à jour : septembre 2026
Cette page décrit les conditions de licence applicables aux photographies et illustrations publiées sur mediscribe.fr. Elle constitue la page de licence référencée dans les données structurées Schema.org (champ license) associées à chaque image du site.
Titulaire des droits
Florent Durand, MediScribe
137, rue des Trions, 69220 Lancié, France
Email : contact@mediscribe.fr
Type de licence
Licence Rights Managed (droits gérés). Chaque utilisation fait l'objet d'une autorisation écrite préalable, délivrée pour un usage, un support, une durée et un territoire définis. Aucune cession de droits n'est implicite du fait de la publication en ligne.
Territoire
Union européenne.
Durée
Jusqu'au 31 juillet 2079.
Utilisations interdites sans autorisation écrite
• Reproduction, téléchargement, copie ou stockage en dehors de la consultation normale du site
• Publication sur un autre site, un réseau social, un support imprimé ou un document commercial
• Modification, recadrage, retouche ou création d'œuvre dérivée
• Revente, sous-licence ou mise à disposition de tiers
• Utilisation à des fins d'entraînement de modèles d'intelligence artificielle ou d'apprentissage automatique
Crédit obligatoire
Toute utilisation autorisée doit être accompagnée de la mention : Photo Florent Durand pour MediScribe.
Droit à l'image et contexte médical
Les photographies réalisées en environnement de soins ne comportent aucun élément permettant l'identification directe ou indirecte des patients. Elles sont publiées à des fins d'information et d'éducation thérapeutique du patient, et ne constituent ni une documentation de dossier médical ni une preuve de résultat opératoire.
Demander une licence
Toute demande d'utilisation se fait par écrit via la page de contact ou à l'adresse contact@mediscribe.fr. La réponse précise le périmètre autorisé, la durée et les conditions financières.
Base légale
Articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée engage la responsabilité civile et pénale de son auteur au titre de l'article L.335-2 du même code.